Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.5V.Q. 84 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
108.Les usages et constructions suivants ne font partie d’aucune classe ou groupe d’usages et sont autorisés dans toutes les zones :
un abribus;
un bassin de rétention des eaux pluviales;
une boîte de distribution ou de collecte de courrier;
une boîte interface et les raccordements piédestaux d’une entreprise de téléphone ou de câblodistribution;
une cabine téléphonique;
un conteneur de récupération de papier journal, de verre, vêtements ou autres matières;
un corridor de transport d’électricité;
un équipement, une infrastructure ou un ouvrage d’un service d’utilité publique;
un équipement de pompage d’eau potable ou d’égout;
10°un escalier urbain;
11°un guichet automatique destiné aux transactions bancaires;
12°une hutte d’une compagnie de téléphone;
13°un poste de chloration;
14°un poste de décompression pour le gaz naturel;
15°une voie de circulation et ses accessoires.
108.Les usages et constructions suivants ne font partie d’aucune classe ou groupe d’usages et sont autorisés dans toutes les zones :
un abribus;
un bassin de rétention des eaux pluviales;
une boîte de distribution ou de collecte de courrier;
une boîte interface et les raccordements piédestaux d’une entreprise de téléphone ou de câblodistribution;
une cabine téléphonique;
un conteneur de récupération de papier journal, de verre, vêtements ou autres matières;
un corridor de transport d’électricité;
un équipement, une infrastructure ou un ouvrage d’un service d’utilité publique;
un équipement de pompage d’eau potable ou d’égout;
10°un escalier urbain;
11°un guichet automatique destiné aux transactions bancaires;
12°une hutte d’une compagnie de téléphone;
13°un poste de chloration;
14°un poste de décompression pour le gaz naturel;
15°une voie de circulation et ses accessoires.